Système Judiciaire & Jurisprudence: Excellence & Transparence dans les Pratiques Locales ?


Dans un contexte similaire à celle d’absence d’Etat, on a intérêt de comprendre comment fonctionnait le système judiciaire local et son implication sur la cohabitation et la concorde entre les populations. Cette fois-ci, le bloggeur ramène le lecteur dans l’expérience qui, forcément, reste d’actualité ; mais aussi, nécessitant plus de recherches pour en déduire de leçons qui serviraient de modèles au reformes en cours de la justice. Il s’agit précisément de la manière dont se déroulaient l’ensemble de procès dans mon village. Ce village dont le bloggeur vous raconte souvent, symbolise ces entités ayant de format semblable à celui du mien.

Symboliquement, par mon village, je fais allusion à ces milieux ruraux dont la notion d’Etat est restée pendant longtemps absente en RDC. Les seuls représentants du pouvoir public dont on pourrait côtoyer étaient ces « agronomes, militaires, les chargés d’environnement, agents de la mobilisation (MOPAP)…» dont leur mission principale tombait dans la prédation. Leur inopportune arrivé dans mon village exigeait, dans un premier temps, de trouver ce qui se dénomme ‘Izimano’. Il fallait inévitablement collecter, dans les maisons composant le village, une quantité de Fufu (farine de maïs) accompagnée par une chèvre ou une poule selon le nombre de ‘visiteurs’. Le Gapita/Kapita devait d’abord présenter cet « Izimano » à ces visiteurs « seigneurs de la Jungle » pour leur appréciation. La suite était de préparer et présenter à la table à manger ce menu un peu spécifique.

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Type d’Izimano (soit chevre ou poule)

Sans considérer la force et le temps que les mamans déployaient pour transformer ces graines de maïs en Fufu, il est important de saisir que le coût de la chèvre n’était pas sans importance. Toutefois, on n’avait pas de choix car cela était implicitement exigé mais aussi devait se répéter pour un adieu accommodant. Mieux ne pas se créer de problèmes dans l’avenir récent. En plus de cela, qu’ils soient militaires, MOPAP, Agronome ou encadreur de l’environnement, ces visiteurs pouvez charger d’amende dans n’importe quel secteur de la vie. Le commandant militaire pouvait vous faire payer une amende pour n’avoir pas creusé une toilette, n’avoir pas entretenue le petit sentier qui va à cette installation sanitaire ou soit parce que le toit de cette maisonnette n’était pas bien couverte de pailles. Que vous l’ayez construit—entretenu ou pas, une formule de vous faire payer une amende ne pouvait jamais manquer. Les gens décideraient alors de ne pas en construire car ils vont tout de même payer quelque chose.

L’aspect choquant de cette histoire est que ces visiteurs ne se souciaient pas de l’existence de ces installations sanitaires. Le seul souci était de faire plus d’argent pendant chaque visite. Pour ce faire, ces visites devaient se multiplier de plus en plus. Bizarrement, dans le contexte spécifique, ces visiteurs provenaient du niveau hiérarchique contrôlé par les communautés ethniques voisines de la mienne. Ma première impression était que nos voisins nous haïssaient et je croyais que l’ensemble de la communauté Babembe avait été consultée pour ces agissements. C’est plus tard que je réalise qu’il s’agissait du système prédateur du Tata Mobutu ; et que nos voisins n’avaient rien en à faire dans toutes ces bavures. Le moment de rappeler au lecteur que nos manières d’amalgamer les choses doivent évoluer pour mieux comprendre les faits avec objectivité.

Malgré ces défis que rencontraient ou rencontrent les habitats de mon village, il y avait un intéressant système judiciaire transparent, dénommé « Conseil de Sages ». En dépit de ses failles et faiblesses, le Conseil de Sages peut se considérer comme excellent par le nombre de procès tranchés ainsi que son implication sur la résolution et prévention de conflits. Les femmes prenaient difficilement part dans les courts de sages du village bien qu’elles pouvaient obtenir la justice. Les procès n’ont généralement pas laissé de compte-rendu ou PV, mais la jurisprudence avait toujours servi de base pour de cas apparemment similaires et compliqués. A un certain moment, le Conseil de Sages pouvait exiger une période supplémentaire pour s’informer sur la manière dont un procès similaire avait été tranché. Dans ce cas, pour raison de transparence un groupe de personnes (au minimum 2) devraient être envoyé pour s’enquérir de comment a été géré un pareil cas. Il y a nécessité d’initier des recherches en vue de voir comment adapter ce modèles au système judiciaire actuel.

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modele du Conseil de village ou de sages sous le palabre

Une personne dite plaignante devait poser son problème (sa plainte) ou son contentieux auprès du (des) grand(s) sage(s) du village. Des consultations étaient menées entre les sages et l’accusé pour savoir s’il se sent confortable que ce contentieux soit traité par ces sages. La transparence exigeait que l’accusé présente son consentement car dans certaines situations, les deux parties avaient besoin de s’accorder sur la composition de l’équipe constituant le conseil de Sages. Pour éviter que de personnes partiales influencent le procès, les deux parties avaient été conseillées de s’accorder sur la composition ou l’emplacement du procès. La notion d’impartialité de la cour devait se résoudre souvent avant l’examen du dossier dans les détails. Dans certains cas, l’une de parties pouvait exiger qu’une personne, pour de raisons bien présentées liées à son intérêt dans le dossier, soit exclue dans l’examen proprement dit du contentieux.

Un tribunal dont le président était souvent désigné dans l’immédiat ou même après l’examen du contentieux. Il s’agit de la personne qui va prendre la parole pour présenter les résolutions du tribunal. Durant l’audition, toutes les questions et contre-vérifications étaient exigibles de la part des parties. Le tribunal devait inévitablement faire recourt aux témoins présentés par les deux parties. Les témoins avaient une obligation de dire la vérité, même si le serment n’était pas formalisé. Les témoins ou Abadimu étaient de personnes clés comme dans tous les procès dont le tribunal devait se rassurer l’intégrité. Il y avait une possibilité de récuser un témoin par les juges du tribunal ou même par la partie opposé. L’examen du dossier s’appelle « Gusora Urubanza » ; le moment d’analyser dans le fond les points présentés par les parties. Avec un bâton dans les mains qu’on tape à maintes reprises sur le sol, les juges ou Abazuzi étaient souvent de personnes avec une expérience dans la résolution de problèmes. A force d’y travailler ainsi que l’intégrité personnelle, il y a de grands hommes qui ont servi de référence dans le domaine judiciaire local.

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Halte a la corruption car elle nous enfoce dans la misere

Un modèle basé aux principes culturelles et traditionnelles « de ce qui est permis et ce qui n’est pas permis » me semble bon que celui qui nous exige d’acrobaties incessantes. La corruption dans le domaine judiciaire a fait que les procès actuels entamés prennent une longueur pour prendre fin. Le document de lois et règlements dans le modèle du village se lisaient aux faces de juges et non sur les papiers bien reliés. Nonobstant, les parties au contentieux, se basant sur la neutralité de juges et leurs capacités de convaincre avaient souvent à s’incliner aux décisions du tribunal. Sans aucune force militaire ou policière pour appliquer l’exécution, les décisions de tribunaux locaux avaient été respectées par les parties. L’application de résolutions du tribunal était aussi basée sur la notion de la responsabilité partagée dans les communautés. D’une manière ou d’une autre, les parties faisant membre de la communauté avaient à respecter les décisions pour besoin de la concorde. Souvent, la justice s’inscrivait dans le domaine de la justice réparatrice que retributive.

Et pourquoi ne pouvons-nous pas s’inspirer de ce modèle qui a fortement contribué à la concorde et cohabitation de la population. Durant de décennies, le système dit moderne avec ces spécialistes innombrables tarde à se stabiliser et connait toujours de défis majeurs à surmonter. Il est important de s’inspirer de nos modèles traditionnels et faire plus de recherche afin que ces talents locaux ne s’évaporent pas dans la nature alors qu’ils ont servi pour asseoir la justice.

 NTANYOMA R. Delphin

Secrétaire Exécutif & Coordonnateur

Appui au Développement Intégré &

à la Gouvernance

Twitter: https://twitter.com/Delphino12

Blog: www.edrcrdf.wordpress.com

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